Fondation Christian Aurenche

PROJET DE PROMOTION HUMAINE DE TOKOMBERE

Mentions légales FCA

1° Informations générales

Fondation Christian Aurenche, reconnue d’utilité publique.

Adresse : 3 place St Germain des Prés, 75006 Paris

Adresse électronique :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Identifiant SIRET : 428 482 222 000 31

Reconnaissance d’utilité publique : par décret du 8 mars 1994 publié au journal officiel de la République française le 15 mars 1994 (Ministère de l’intérieur et de l’aménagement  du territoire).

Directeur de la publication : Mme Florence Brunel, secrétaire général  de la Fondation

Tel : 03 22 85 70 83

2° Protection et traitement des données à caractère personnel

Prestation d’hébergement : O.V.H

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Developpement site WEB : assocoWeb

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Respect des lois en vigueur:

Le site : www.fondationchristianaurenche-tokombere.org respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est transmise à des tiers. En  particulier  les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire  de dons ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage par des tiers. Ces  informations sont  exclusivement destinées à la Fondation Christian Aurenche. 

Droit d’accès et de rectification :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à l’adresse : Fondation Christian Aurenche, 3 place St Germain des Prés, 75006 Paris, en justifiant votre identité (photocopie de carte d’identité/passeport).

3° Droits d’auteur – droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site web (textes, images animées ou non, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, charte graphique, structure générale du site etc…). La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale et/ou publicitaire de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable écrite du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion

– respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération)

– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
« Document issu du site Internet de Fondation Christian Aurenche  : Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

Crédits photos et illustrations

Toutes les photographies du site www.fondationchristianaurenche-tokombere.org. sont propriété de La Fondation Christian Aurenche  ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Création de liens vers le site

En dehors des liens nécessités par le référencement du site de la Fondation Christian Aurenche sur les moteurs de recherche, ou par le paiement en ligne, ou par des contraintes techniques, tout lien créé entre un site web vers celui de la Fondation Christian Aurenche devra faire l'objet d'une autorisation écrite préalable de la part de la Fondation.

Cependant : ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.fondationchristianaurenche-tokombere.org ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

 

Pour toute autre utilisation et en particulier celle du logotype de la Fondation, veuillez  nous consulter.  Merci d’adresser votre demande à l’adresse de la Fondation ci-dessus.

 

 

FONDATION CHRISTIAN AURENCHE

Reconnue d'Utilité Publique par décret du 8 mars 1994

3 place Saint Germain des Prés - 75006 Paris

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